Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PONTIFICIS EBRIUS
SCEA DU CHATEAU CABRIERES PROPRIETE LOUIS ARNAUD ET SES ENFANTS, SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE

Numéro de dépôt :
4007196
Date de dépôt :
24/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/05/2023
PONTIFICIS EBRIUS de DU CHATEAU CABRIERES PROPRIETE LOUIS ARNAUD ET SES ENFANTS

Présentation de la marque PONTIFICIS EBRIUS

Déposée par voie électronique le 24 mai 2013 par DU CHATEAU CABRIERES PROPRIETE LOUIS ARNAUD ET SES ENFANTSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PONTIFICIS EBRIUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est DU CHATEAU CABRIERES PROPRIETE LOUIS ARNAUD ET SES ENFANTSTODO domicilié(e) Chemin de l'Oratoire, BP 14 - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 947 032 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232 Avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque PONTIFICIS EBRIUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PONTIFICIS EBRIUS est expirée depuis le 24 mai 2023.

DU CHATEAU CABRIERES PROPRIETE LOUIS ARNAUD ET SES ENFANTS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CABRIERES


SCEA DU CHATEAU CABRIERES PROPRIETE LOUIS ARNAUD ET SES ENFANTS, SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE - Chemin de l'Oratoire, BP 14 - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France - SIREN 350947032


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232 Avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Vins d'AOC Châteauneuf-du-Pape.